Déposée le 26 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVIEU domicilié(e) Zone Industrielle des Petites Haies, 4 et 6, avenue des Petites Haies - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 825 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERVIEU, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Petites Haies, 4 et 6, avenue des Petites Haies - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 562087825
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2220971 - Publication au BOPI 2002-05-15
Renouvellement sans limitation n°2003903 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Inscription le 16 janvier 2012 - Changement de nature juridique n°567140 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494700 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 29 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724677 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Serrurerie, roulettes;machines et machines-outils, appareils de manutention et de levage, escabeaux industriels;outils et instruments à main;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;roues, chariots, remorques; meubles, escabeaux à usage domestique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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